Mentions légales

Le présent site est la propriété du Parti Socialiste de la Haute-Garonne.

Siège social :

Tél :

Directeur de la publication :

Hébergement

Ce site est hébergé par la société OVH.

Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Site web : www.ovh.com 

Conception

Ce site a été réalisé par l’agence WITHYOU.

Adresse : 5 place Wilson, 31000 Toulouse

Tél : 05 34 60 68 10

Site web : www.withyou.fr

Informations

Les informations fournies sur le présent site le sont à titre indicatif. Le Parti Socialiste de la Haute-Garonne ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Accessibilité

L’utilisateur du présent site reconnait avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

L’utilisateur du site web reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L’utilisateur reconnait avoir été informé que ce site est accessible 24 heures/24 heures et 7 jours/7 jours, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, le Parti Socialiste de la Haute-Garonne pourra interrompre l’accès à son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

Le Parti Socialiste de la Haute-Garonne met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les textes, images, sons et vidéos publiés sur ce site sont la propriété de l’éditeur.

En conséquence, toute reproduction de ces éléments est formellement interdite sauf dispositions expresses contraires indiquées sur le site et autorisant la reproduction partielle de certains éléments. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Des autorisations de reproduction à titre gracieux peuvent être accordées au cas par cas, sur demande motivée.

Droits d’auteur

Tous les éléments de ce site Internet (notamment les marques déposées, les textes, graphismes, logos, sons, photos, animations) sont la propriété du Parti Socialiste de la Haute-Garonne.

Les éléments appartenant à la société, et à fortiori leur mise en forme ainsi que le code qui en résulte, sont la propriété exclusive du Parti Socialiste de la Haute-Garonne.

La protection du présent relève des législations nationales et transnationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. De la sorte, toute reproduction et/ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins, sur un quelconque support, présent ou futur, sont interdites (sauf autorisation expresse et préalable du Parti Socialiste de la Haute-Garonne).

Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité pénale de tout contrevenant.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité du Parti Socialiste de la Haute-Garonne.

Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, sans l’autorisation expresse et préalable du Parti Socialiste de la Haute-Garonne.

Données personnelles

L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la Loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur via les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinés à l’exploitant du site web, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. L’utilisateur est également informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l’exploitant du site web.

Cookies

Qu’est-ce qu’un cookie et à quoi sert-il ?

Un cookie (ou témoin de connexion) est un fichier texte susceptible d’être enregistré, sous réserve de vos choix, dans un espace dédié du disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette …) à l’occasion de la consultation d’un service en ligne grâce à votre logiciel de navigation.

Le fichier cookie permet à son émetteur d’identifier le terminal dans lequel il est enregistré pendant la durée de validité ou d’enregistrement du cookie concerné, à l’aide d’un identifiant anonyme. Un cookie ne permet donc pas de remonter à une personne physique.

Quels types de cookies sont déposés par le site web ?

Lorsque vous consultez le présent site, certains cookies peuvent être installés dans votre navigateur internet.

Cookies de Statistiques Google Analytics

Ces cookies permettent d’établir des statistiques de fréquentation du présent site et de détecter des problèmes de navigation afin de suivre et d’améliorer la qualité de nos services.

Cookies de partage des réseaux sociaux

Sur certaines pages du présent site figurent des boutons ou modules de réseaux sociaux tiers qui vous permettent d’exploiter les fonctionnalités de ces services et en particulier de partager des contenus avec d’autres personnes (Facebook, Twitter, Google +).

Comment empêcher l’enregistrement de cookies ?

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur internet.

 

Newsletter

Contact

3 rue Lancefoc
31000 Toulouse
www.ps31.org
05 61 23 15 75

Adresse postale:
Fédération du Parti Socialiste
Haute-Garonne
2 bis rue Lejeune
31000 Toulouse

Contact

Captcha image for Custom Contact Forms plugin. You must type the numbers shown in the image